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Marques déposées par CHATEAU MAUCOILTODO
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TRESOR DES PAPES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRESOR DES PAPES
SCEA CHATEAU MAUCOIL, SCEA

Numéro de dépôt :
3468251
Date de dépôt :
08/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
08/12/2026
TRESOR DES PAPES de CHATEAU MAUCOIL

Présentation de la marque TRESOR DES PAPES

Déposée le 8 décembre 2006 par CHATEAU MAUCOILTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TRESOR DES PAPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-02 du 12 janvier 2007.

Le déposant est CHATEAU MAUCOILTODO domicilié(e) 13 AVENUE TER AVENUE DES OLIVIERS, BP 07 - 84231 - CHATEAUNEUF DU PAPE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 813 465 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU MAUCOIL, M. BONNET CHARLES domicilié(e) 13 AVENUE TER AVENUE DES OLIVIERS, BP 07 - 84231 - CHATEAUNEUF DU PAPE CEDEX - France.

La marque TRESOR DES PAPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3468251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRESOR DES PAPES arrivera à expiration en date du 8 décembre 2026.

CHATEAU MAUCOIL a également déposé les autres marques suivantes : ROUGE PLAISIR , CHATEAU MAUCOIL , TRESCOY , L'ESPRIT DE MAUCOIL , PARC DES PAPES , RESERVE DE CESAR , FONTAINE DES PAPES


SCEA CHATEAU MAUCOIL, SCEA - 13 AVENUE TER AVENUE DES OLIVIERS, BP 07 - 84231 - CHATEAUNEUF DU PAPE CEDEX - France - SIREN 400813465


CHATEAU MAUCOIL, M. BONNET CHARLES - 13 AVENUE TER AVENUE DES OLIVIERS, BP 07 - 84231 - CHATEAUNEUF DU PAPE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2016 n°2623681 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2016-07-13

Inscription le 28 juin 2017 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°702829 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-28

Vins d'appellation d'origine contrôlée Châteauneuf du Pape.